Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Elan de VIE les présentes mentions légales.

1. Informations sur l’organisation

2. Hébergement du site

3. Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de l’association Elan de Vie, sauf mention contraire.
  • Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation des contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité

  • Contenu du site : L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées sur le site.
  • Disponibilité : L’accès au site peut être interrompu pour des raisons techniques ou de maintenance. L’association décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
  • Liens externes : Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association ne saurait être tenue responsable des contenus ou services proposés par ces sites externes.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 :

  • Les informations collectées via ce site sont destinées exclusivement à l’association pour répondre aux demandes des utilisateurs et gérer les dons.
  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez écrire à : dpo@elandevie.org

6. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site ou les mentions légales, vous pouvez nous contacter à :

Ces mentions légales sont régulièrement mises à jour. Dernière mise à jour :  09 décembre 2024.